La mise à jour de la présente brochure élaborée en collaboration avec la Direction de la santé, Division
de la santé au travail et publiée pour la première fois en 2006 reprend l’intégralité des textes en matière
de santé au travail ainsi que des références jurisprudentielles intéressantes y relatives.
La mise à jour de la présente brochure élaborée en collaboration avec la Direction de la santé, Division
de la santé au travail et publiée pour la première fois en 2006 reprend l’intégralité des textes en matière
de santé au travail ainsi que des références jurisprudentielles intéressantes y relatives.
Les deux textes de base régissant la matière, à savoir la loi du 17 juin 1994 concernant la sécurité
et la santé des travailleurs au travail et la loi du 17 juin 1994 concernant les services de santé au
travail ont été intégrés dans le Code du travail entré en vigueur le 1er septembre 2006 sous les articles
L.311-1 à L.314-4 et L.321-1 à L.327-2.
Au-delà de ces deux textes de base, il existe une multitude d’autres textes (lois, règlements grandducaux,
directives de l’Inspection du travail et des mines, etc.), qui sont d’une grande importance
dans la mesure où ils réglementent souvent en détail les situations de fait, telles la réglementation
relative à l’ergonomie ou aux équipements de travail sur les chantiers.
Le présent ouvrage est divisé en sept parties :
1. Les services de santé
2. La sécurité et la santé au travail
3. Les maladies professionnelles
4. Les catégories de travailleurs spécialement protégés
5. Quelques problèmes spécifiques sur le lieu du travail
6. La toxicologie
7. La santé au travail : 58 questions-réponses.
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